Québec, le 10 août 2020

À l’intention des membres du personnel scolaire

Chers membres du personnel scolaire,

À l’aube de la rentrée, nous souhaitons nous adresser à vous. Tout d’abord, nous vous remercions encore une fois des efforts incroyables que vous avez déployés pour nos élèves depuis le début de la pandémie. Nous savons que cette situation sans précédent a provoqué de nouvelles problématiques, auxquelles vous avez rapidement su vous adapter. En ces temps de grandes incertitudes, vous avez été des piliers pour nos élèves.

J’espère que la période estivale aura été l’occasion pour vous de passer du temps de qualité avec votre famille et vos amis et de prendre un peu de repos très mérité.

Dorénavant forts d’une certaine expérience en la matière, nous sommes persuadés qu’ensemble, nous serons en mesure de mettre en place les conditions nécessaires pour assurer à tous les enfants du Québec une rentrée scolaire 2020-2021 à la fois riche, stimulante et sécuritaire. À cet égard, nous voulons également vous faire part des dernières précisions relatives au Plan de la rentrée qui viennent tout juste d’être annoncées.

Le 16 juin dernier, après plusieurs rencontres avec les partenaires du réseau scolaire et les autorités de la santé publique, nous présentions le Plan en vue de la rentrée scolaire 2020-2021. Ce plan a permis de réitérer l’obligation de fréquentation scolaire en personne, et ce, pour tous les élèves du Québec.

Ainsi, ce plan prévoit que tous les élèves du préscolaire, du primaire et de 1^re, 2^e et 3^e secondaire soient présents à 100 % dans les établissements, selon les rapports maître-élèves habituels, sur la base de groupes stables et dans le respect des mesures sanitaires déterminées par les autorités de santé publique. Pour les élèves de 4^e et 5^e secondaire, rappelons qu’une option est envisageable si la présence complète n’était pas possible pour des raisons logistiques et sanitaires, soit une formule en alternance un jour sur deux en classe, incluant des apprentissages en ligne et des travaux à la maison.

Nouvelles mesures prévues pour la rentrée scolaire 2020-2021

Port du couvre-visage
Les dispositions concernant l’obligation du port du couvre-visage nécessitent certaines clarifications pour le milieu scolaire selon différentes modalités et en fonction du type d’établissement.

Personnel scolaire
Dans tous les établissements préscolaires, primaires et secondaires, de formation générale aux adultes (FGA) et de formation professionnelle (FP), le port du couvre- visage est requis pour tout membre du personnel, sauf lorsqu’il est en classe, en présence des élèves. Au préscolaire, les intervenants porteront l’équipement de protection en classe puisque la distanciation n’est pas possible avec les élèves. De plus, rappelons que le personnel est soumis aux règles applicables en matière de santé et de sécurité du travail.

Établissements d’enseignement préscolaire et primaire
Dans une école primaire, les élèves de l’éducation préscolaire jusqu’à la 4^e année du primaire inclusivement sont exemptés de l’obligation du port du couvre-visage. Il leur est toutefois recommandé d’en porter un. Cela s’applique aussi dans le transport scolaire¹.

Pour les élèves du 3^e cycle du primaire (5^e et 6^e années), le port du couvre-visage est requis pour tout élève, sauf lorsqu’il n’est en présence que des élèves de son groupe- classe ou de membres du personnel de l’établissement. Il est donc requis lorsque l’élève est en déplacement dans les aires communes et qu’il utilise le transport scolaire ou public¹.

Certains élèves présentant une condition de vulnérabilité pour la santé pourraient être exemptés de la présence à l’école, sur présentation d’un billet médical. Les élèves vivant sous le même toit qu’un proche ayant une vulnérabilité sur le plan de la santé pourront également être considérés pour une telle exemption. Le personnel enseignant et professionnel de l’école assurera le lien avec ces élèves afin qu’ils puissent tout de même bénéficier des services éducatifs à distance, vu leur condition médicale particulière dûment documentée.

Établissements d’enseignement secondaire
Dans une école secondaire, le port du couvre-visage est requis pour tout élève, sauf lorsqu’il n’est en présence que des élèves de son groupe-classe ou de membres du personnel de l’établissement. Il est donc requis lorsque l’élève est en déplacement dans les aires communes et qu’il utilise le transport scolaire ou public¹.

Il sera de la responsabilité des parents de fournir le couvre-visage à leur enfant. Nous vous demandons donc d’ajouter cet article d’usage personnel non visé par la gratuité scolaire aux listes d’effets à acheter pour la rentrée.

Centres de formation générale des adultes), centres de formation professionnelle et établissements d’enseignement privés offrant ces services
Les élèves de la FGA et de la FP doivent porter un couvre-visage, sauf lorsqu’ils sont assis dans une salle de classe et qu’ils sont à 1,5 mètre de distance les uns des autres² . Le couvre-visage est également obligatoire pour accéder à un hall d’entrée, à une aire d’accueil ou à un ascenseur, et ce, pour toute personne de 10 ans ou plus.

Centres administratifs
Le personnel est également soumis aux règles applicables en matière de santé et de sécurité du travail. Le couvre-visage est donc obligatoire pour accéder à un hall d’entrée, une aire d’accueil ou un ascenseur, et ce, pour toute personne de 10 ans ou plus et tout visiteur est tenu de porter le couvre-visage, en tout temps.

Visiteurs dans tous les établissements scolaires et centres administratifs
Tout visiteur, incluant les parents, est tenu de porter le couvre-visage en tout temps, sauf lorsqu’il consomme nourriture ou boissons. Les visiteurs ne sont pas tenus de porter le couvre-visage lorsqu’ils sont assis dans une salle où sont présentés des arts de la scène (ex. : un auditorium) et qu’une distance de 1,5 mètre est maintenue³ entre les personnes présentes. Toute personne qui fréquente un établissement scolaire en soirée ou la fin de semaine, notamment pour y pratiquer une activité physique, devra porter un couvre-visage, mais pourra l’enlever si la pratique de l’activité le requiert pour la durée de cette activité.

Pour plus d’information, nous vous invitons à vous référer au tableau Obligation du port du couvre-visage dans les établissements scolaires, joint à la présente lettre.

Autres précisions importantes

• On entend par « couvre-visage » un masque ou un tissu bien ajusté qui couvre le nez et la bouche.
• Le couvre-visage n’est pas couvert par la gratuité scolaire. Il fait partie du matériel d’usage personnel que doit se procurer l’élève. Des masques de procédure pourront cependant être fournis aux élèves qui n’auraient pas leur couvre-visage, pour les dépanner de manière exceptionnelle.
• Des couvre-visages seront fournis aux membres du personnel.
• Les enfants du préscolaire, du premier et du deuxième cycle du primaire et les personnes dont la condition médicale particulière empêche le port du masque ne sont pas visées par l’obligation de porter le couvre-visage.

Lorsque le port du masque de procédure est requis pour le personnel scolaire, il est de la responsabilité de l’employeur de fournir l’équipement de protection nécessaire à ses employés. Les règles applicables au réseau scolaire en matière de santé et de sécurité au travail sont précisées dans le Guide CNESST-secteur scolaire.

Enfin, il est important de rappeler que ces orientations ne viennent en aucun cas remplacer ou diminuer la nécessité de continuer à observer les autres consignes des autorités de santé publique visant à réduire la transmission de la COVID-19.

Nous sommes conscients que ces consignes sanitaires bousculent le rythme de vie habituel des écoles, et qu’elles pourront, à l’occasion, représenter un défi dans votre quotidien. Sachez qu’elles sont mises en place avant tout pour protéger votre santé et celle des élèves, et ainsi vous assurer un environnement de travail sécuritaire.

Précisions advenant une nouvelle fermeture d’établissements scolaires

Au cours de l’été, votre centre de services scolaire a préparé un protocole d’urgence pour être en mesure de basculer rapidement vers l’enseignement à distance en cas de fermeture partielle ou totale d’établissements scolaires.

Dans les premiers jours de votre retour au travail, les détails de ce protocole vous seront présentés, et celui-ci sera bien souvent bonifié en fonction des commentaires que vous émettrez.

Nous tenons toutefois à vous transmettre certaines informations générales à ce sujet. Advenant une nouvelle fermeture des établissements d’enseignement, il est prévu que le personnel poursuive son travail et que les élèves continuent de recevoir tout l’encadrement nécessaire au développement de leur plein potentiel, notamment par la prestation de cours à distance et de suivis pédagogiques à distance, et ce, dans une optique de poursuite des apprentissages. Un document donnant des balises claires en ce sens a été acheminé au réseau.

Des services de garde d’urgence seront rapidement déployés et mis à votre disposition si des fermetures d’écoles devaient survenir, et du matériel informatique sera mis à votre disposition, si besoin est.

Une marche à suivre claire en cas d’éclosion

Pour être en mesure de réagir rapidement en cas d’éclosion, nous avons également mis sur pied une marche à suivre claire destinée aux écoles si un élève présente des symptômes, si un élève obtient un test positif à un test COVID-19 ou si plusieurs cas sont détectés au sein d’une même classe ou de plusieurs classes. Les indications générales à ce sujet sont déjà disponibles sur Québec.ca/rentrée, tout comme plusieurs autres informations pertinentes en vue de la prochaine rentrée scolaire.

En cas de cas positif confirmé à votre école, vous serez informés dans les meilleurs délais, tout comme vous serez mis au fait des mesures déployées à la suite de la déclaration de ce cas. Nous faisons le pari de la transparence.

Une version adaptée du Guide autosoins pour la maladie à coronavirus a également été élaborée pour permettre aux parents et au personnel scolaire de prendre les meilleures décisions possibles durant la pandémie. Ce guide permet notamment de connaître les symptômes de la COVID-19 et les soins de base à donner à son enfant, et de savoir quand contacter la ligne info coronavirus. Il sera envoyé aux parents avant la rentrée et sera disponible à la fois en français et en anglais sur la page Web Québec.ca/coronavirus.

En terminant, j’aimerais vous remercier une fois de plus des efforts que vous déploierez au cours des prochaines semaines afin d’assurer le succès de cette rentrée scolaire très spéciale.

Nos élèves, vous le savez, ont besoin de retourner en classe, après de trop longs mois confinés à la maison. Au-delà de la transmission des apprentissages, que vous assurez avec succès, la relation que vous construisez au contact de vos élèves les éveille et joue un rôle essentiel dans leur développement et leur réussite. Ils ont besoin de vous.

Nous ne ferons pour autant aucun compromis sur votre santé. Nous vous assurons que nous mettrons tout en place pour que vous puissiez transmettre votre passion à vos élèves, comme vous le faites chaque année, et ce, en toute sécurité. La rentrée scolaire du printemps, qui a permis à des milliers d’élèves de retourner en classe sans relancer la pandémie, nous a d’ailleurs prouvé que c’était possible.

En définitive, l’année scolaire qui nous attend comportera certainement son lot de défis et d’imprévus. En effet, si la situation s’est grandement améliorée depuis mars dernier, la pandémie n’est pas terminée. Nous sommes cependant confiants que tous ensemble, et grâce à votre dévouement et à votre grande compétence, nous réussirons cette rentrée, au bénéfice de nos élèves.

Le ministre,
Jean-François Roberge
p. j.

¹ Toutefois, la norme de 12 ans et plus demeure les transports publics.

² À moins qu’il s’agisse d’occupants d’une même résidence ou que l’une des personnes reçoive d’une autre personne un service ou son soutien.

³ Sauf avec toute autre personne qui n’est ni un occupant d’une même résidence ni une personne qui lui fournit un service ou un soutien.