Conseil d’administration

Rôle des membres du conseil d’administration

Les membres du conseil d’administration du Centre de services scolaire exercent leurs fonctions et pouvoirs en respectant les rôles et responsabilités de chacun dans une perspective d’amélioration des services éducatifs prévus par la Loi sur l’instruction publique et par les régimes pédagogiques établis par le gouvernement. À cette fin, ils ont notamment pour rôle :

– De s’assurer qu’un soutien adéquat soit apporté aux écoles et aux centres.

– De veiller à la pertinence et à la qualité des services éducatifs offerts par le Centre de services scolaire.

– De s’assurer de la gestion efficace et efficiente des ressources humaines, matérielles et financières dont dispose le Centre de services scolaire.

– D’exécuter tout mandat que leur confie le conseil d’administration du Centre de services scolaire sur la proposition du président, visant à informer les membres de ce conseil sur toute question particulière.

– Ils doivent également, dans les plus brefs délais suivant leur entrée en fonction dans un premier mandat, suivre la formation élaborée par le ministre à l’intention des membres des conseils d’administration des centres de services scolaires.

Afin d’illustrer certaines décisions qui doivent être prises annuellement par le conseil d’administration du CSSHC, voici une liste non exhaustive :

– Adoption du PEVR et son actualisation.

– Adoption du budget annuel du CSSHC.

– Adoption du plan triennal de répartition et de destination des immeubles de même que des actes d’établissement, de la liste des services éducatifs offerts dans nos établissements ainsi que les règles relatives aux critères d’inscription des élèves.

– Adoption des différents règlements et politiques régissant les activités du CSSHC.

Les membres du conseil d’administration du Centre de services scolaire des Hauts-Cantons sont :

Membre parent – District 1 : Annie Hébert
Polyvalente Montignac, écoles de Sainte-Cécile, des Sommets, de la Feuille-d’Or, de Saint-Romain et de la Rose-des-Vents

Membre parent et président – District 2 : Antoine Prévost 
Polyvalente Louis-Saint-Laurent, écoles du Parchemin, Saint-Paul, Notre-Dame-de-Lorette, Notre-Dame-du-Paradis et Notre-Dame-du-Sacré-Cœur

Membre parent – District 3 : Kim Rousseau
Écoles Sacré-Cœur de Lac-Mégantic, Notre-Dame-de-Fatima, d’Audet, des Monts-et-Lacs, de la Source, des Monts-Blancs et de la Voie-Lactée

Membre parent – District 4 : François Lessard
École secondaire La Frontalière et écoles Saint-Luc, Sancta-Maria, Monseigneur-Durand, Notre-Dame-de-Toutes-Aides et Saint-Pie-X

Membre parent et vice-président – District 5 : Maxime Paradis
Écoles Gendreau, Sacré-Cœur de Coaticook, Louis-Saint-Laurent, Saint-Camille, des Trois-Cantons et Sainte-Edwidge et Ligugé

Membre de la communauté, soit une personne ayant une expertise en matière de gouvernance, d’éthique, de gestion des risques ou de gestion des ressources humaines  : Carole Bourgault

Membre de la communauté, soit une personne issue du milieu communautaire, sportif et culturel : Poste vacant

Membre de la communauté, soit une personne ayant une expertise en matière financière ou comptable ou en gestion des ressources financières ou matérielles :  Nadia Cloutier

Membre de la communauté, soit une personne issue du milieu municipal, de la santé, des services sociaux ou des affaires : France Dumont

Membre de la communauté, soit une personne âgée entre 18 et 35 ans : Daphnée Lebrun

Membre du personnel enseignant  : Alexandre Dumas
Enseignant – École du Parchemin de East Angus

Membre du personnel professionnel – non enseignant : Cléo Guillemette
Orthophoniste – École Sacré-Cœur Lac-Mégantic

Membre du personnel de soutien : Alexis Perrault
Technicien en travaux pratiques – Polyvalente Louis-Saint-Laurent

Directeur ou directrice d’établissement d’enseignement : Martin Thériault
Directeur – Écoles Sancta-Maria, Sainte-Edwidge et Ligugé

Membre du personnel d’encadrement : Luc Grandchamp
Directeur du service de l’informatique – Siège social du CSSHC

Membre du personnel d’encadrement – Sans droit de vote : Dany Grégoire
Directrice des services de l’enseignement et du transport scolaire– Siège social du CSSHC

Les membres du conseil d’administration auront pour principal mandat de soutenir la réalisation du Plan d’engagement vers la réussite 2018-2022 du CSSHC.

Règlements, politiques et procédures

Calendriers des séances et procès-verbaux

Comité d’enquête à l’éthique et à la déontologie

Les membres composant ce comité sont :

André Barrette : personne possédant une expérience, une expertise, une sensibilisation ou un intérêt marqué en matière d’éducation

Violaine Franchomme-Fossé : ancien membre du conseil d’administration d’un centre de services scolaire ou un ancien commissaire d’une commission scolaire

Me Madeleine Lemieux : présidente et personne ayant une expertise en matière de déontologie et d’éthique

Règles de régie interne du Comité d’enquête à l’éthique et à la déontologie

Consulter le Règlement sur les normes d’éthique et de déontologie applicables aux membres du conseil d’administration d’un centre de services scolaire francophone

Pour communiquer avec le comité : comiteethique@csshc.gouv.qc.ca