Infos importantes

Transport scolaire

« Priorité aux autobus scolaires pour la sécurité de votre enfant! »

Avec près de 4 800 élèves transportés chaque jour par 135 véhicules (autobus, berlines et minibus), sur un total de 12 000 km, le CSSHC reconnaît l’importance d’offrir un service de transport sécuritaire et fiable à tous ses élèves. Ainsi, la qualité de l’information fournie aux parents a un impact direct sur son bon fonctionnement.

Le partage des responsabilités

La sécurité des élèves aux arrêts d’autobus et dans l’autobus est la responsabilité de plusieurs intervenants.

Il est primordial de définir adéquatement les responsabilités de chacun afin d’obtenir la collaboration de tous. Plus précisément, voici ce qui est attendu du parent et de l’élève :

Le parent
Le parent est responsable de renseigner son enfant sur tous les aspects de sécurité. Il est aussi garant de superviser ce dernier à l’arrêt d’autobus. Il doit l’informer que le transport scolaire est un privilège et qu’il se verra refuser l’accès s’il ne respecte pas les règles de conduite et les mesures de sécurité.

L’élève
L’élève doit connaître, comprendre et respecter les règles de conduite et les mesures de sécurité. Il est responsable de ses actions et l’intimidation et la violence à bord du véhicule ne sont pas tolérées.

Règles de conduite et mesures de sécurité à rappeler à votre enfant :

Être ponctuel et se rendre aux arrêts d’autobus avant l’arrivée des véhicules;
Attendre que l’autobus soit complètement immobilisé avant d’y monter ou d’en descendre;
Former une ligne simple lors de l’attente, au point d’embarquement et au point de départ de l’école;
S’asseoir sur une banquette et demeurer assis jusqu’à destination;
S’abstenir de crier, de siffler et d’interpeller bruyamment ses voisins ou le conducteur durant le trajet;
Respecter et obéir aux ordres du conducteur;
Garder la tête, les mains et les pieds dans l’autobus en tout temps;
Garder l’allée de l’autobus libre en tout temps;
Ne pas manger ni boire dans l’autobus;
S’éloigner de l’autobus afin que le conducteur puisse bien voir votre enfant, en tout temps;
Si votre enfant doit traverser la rue devant l’autobus, il doit toujours s’en éloigner et attendre le signal du conducteur avant de traverser.

Transport spécial

Le CSSHC organise un transport spécial pour certains élèves qui bénéficient de mesures particulières d’enseignement, quelle que soit la distance qui sépare leur domicile de l’école. En effet, certains élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage peuvent bénéficier d’un transport spécial pour les motifs suivants :

Les services éducatifs appropriés ne sont pas disponibles sur le territoire de leur école;
Le transport régulier ne peut être utilisé.

Toute demande de transport spécial est acheminée au directeur du transport scolaire par la direction d’école, en utilisant le formulaire approprié, avant le 15 juillet.

Le transport d’équipement

Conformément au Code de la sécurité routière (art. 519.8), les règles suivantes s’appliquent pour le transport d’équipement :

L’élève peut transporter un bagage qui peut tenir solidement sur ses genoux, d’une grosseur et d’un poids raisonnable, et ce, sans nuire aux autres usagers;
Les patins et les autres objets similaires doivent être emballés dans un contenant adéquat fermé (ex. : sac de toile ou de cuir);
Les instruments de musique doivent être insérés dans des étuis ne mesurant pas plus de 33 pouces de hauteur (85 cm);
Tous les objets qui ne respectent pas les conditions déjà mentionnées (ex. : skis, bâtons de hockey, traîneaux, etc.) ne pourront pas être transportés à bord de l’autobus scolaire.

L’arrêt d’autobus

L’emplacement d’un arrêt d’autobus est établi de manière à favoriser le transport à domicile des élèves, mais la situation s’avère différente pour chaque jeune. Les élèves ont un arrêt d’autobus désigné et montent puis descendent du véhicule à cet endroit seulement. Il est possible de changer le lieu d’embarquement à condition que le lieu souhaité soit déjà existant. La demande doit se faire auprès du Service du transport scolaire le plus rapidement possible.

Les distances d’admissibilité

Le privilège du transport scolaire est offert aux élèves qui répondent aux distances d’admissibilité suivantes :

À l’élève du primaire et du secondaire qui demeure à une distance de 1,6 km ou plus de son école. Toutefois, le domicile de l’élève doit se situer sur le territoire de son école, tel que défini par les règles relatives aux critères d’inscription des élèves dans les écoles du CSSHC.
À l’élève du préscolaire qui demeure à une distance de 0,8 km ou plus de son école. Toutefois, le domicile de l’élève doit se situer sur le territoire de son école, tel que défini par les règles relatives aux critères d’inscription des élèves dans les écoles du CSSHC.
À l’élève qui doit marcher sur une voie de circulation publique où la limite de vitesse permise est supérieure à 50 km/h.
À l’élève qui a, d’une façon permanente, un lieu d’embarquement différent de son lieu de débarquement afin de répondre au besoin en gardiennage et en garde partagée, dans le respect des autres règles d’accès au transport.
À l’élève qui, pour une raison médicale, ne peut se rendre à son école (sur présentation d’un certificat médical renouvelé annuellement et dûment signé par un médecin).
À l’élève qui doit fréquenter une autre école que celle de son territoire, tel que défini par les règles relatives aux critères d’inscription, en raison de contraintes dues à l’organisation scolaire ou sur recommandation ou décision du tribunal de la jeunesse lorsque l’organisation du transport le permet.
Aux élèves relocalisés temporairement (en attente d’étude de cas) pour un maximum de deux semaines, lorsqu’ils répondent aux exigences de l’accès au transport quotidien.

Les places disponibles

Lorsque la situation le permet, le CSSHC peut offrir des places disponibles sur les différents circuits aux personnes qui n’ont pas normalement accès au transport scolaire, tout en respectant la permanence du lieu d’embarquement et de débarquement.

Selon la tarification définie par le conseil d’administration, les montants prévus sont de 140 $ pour un élève et de 240 $ maximum pour une famille. Si le transport est utilisé seulement le matin OU l’après-midi OU pour une demi-année (novembre à mars), les coûts sont réduits de 50 %. Ce qui représente 70 $ pour un élève et de 120 $ maximum pour une famille. Le prix est le même pour une garde partagée.

Il est permis de faire un ou trois chèques postdatés entre le 1^er septembre et le 30 novembre. Il est à noter que ces montants peuvent être révisés au début de chaque année scolaire.

La discipline dans l’autobus

Le transport scolaire est un privilège et non un droit acquis. Des procédures s’appliqueront pour l’élève qui ne respecte pas les règles de conduite et les mesures de sécurité du transport scolaire. Le Service du transport du CSSHC a notamment le droit de suspendre immédiatement le privilège du transport scolaire pour une période indéterminée, et ce, selon la gravité de l’infraction.

Vous avez des questions ou des commentaires au sujet du transport scolaire ?

Consulter Règles de conduite et mesures de sécurité

Consulter l’onglet Règlements, politiques et procédures du Service du transport scolaire

Ou contacter le 819 832-4953, poste 4322

Transport scolaire